dimanche 7 février 2010

Élus de Saint Brice en séance du conseil municipal, ce lundi 8 février.

La prochaine séance du conseil municipal de Saint Brice se déroulera ce lundi soir 8 février à 20h30 en salle du conseil.
Après désignation du secrétaire de séance et approbation du compte-rendu de celle du 23 novembre dernier, une vingtaine de points seront à l’ordre du jour.
- L’indemnité du receveur principal – le contrat triennal et la rue des Romenelles – L’étude de faisabilité émise par le SIESM 77, pour l’enfouissement des réseaux de cette rue – Le renouvellement de la convention ATESAT – Le bornage d’un terrain communal – le Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée – l’approbation du règlement d’un temps partiel – L’annulation de la délibération N°2009/07/01/01 – La modification d’un temps de travail d’un adjoint technique – La nomination d’un membre suppléant à la commission d’appel d’offre – La nomination d’un membre à la commission « communication et vie associative » - La nomination d’un membre du CCAS – La nomination d’un délégué suppléant au syndicat mixte de transports scolaires de la région de Provins – La nomination d’un délégué suppléant au syndicat mixte à vocation scolaire de la région de Provins – La dotation globale d’équipement pour la mise en place d’un columbarium – La dotation globale d’équipement de l’atelier – La dotation globale d’équipement « bâche à incendie ».Le renouvellement du contrat d’éclairage public – Le projet « cantine » - Les factures d’investissements sur le budget 2010 – Les questions et informations diverses.

Aucun commentaire:

Enregistrer un commentaire