La deuxième séance que va connaître le Conseil municipal nouveau est prévue en salle du conseil de la mairie de Saint Brice, ce lundi 23 novembre à 20h30. Les panneaux municipaux d’information nous en révèlent l’ordre du jour et l’on peut espérer qu’il sera d’un bon cru, aussi productif que celui du 5 octobre dernier.
Voici cet ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance.
- Approbation du procès verbal du 5 octobre.
- Rétrocession du terrain militaire.
- Avenant contrat concession pour la distribution de gaz.
- Modification réglement IEMP.
- Commission appel d'offre.
- Nomination d'un conseiller Défense.
- Nomination des déléguées CCDP.
- Nomination des déléguées syndicat mixte de transports scolaires de la région de Provins.
- Nomination des déléguées syndicat mixte à vocation scolaire de la région de Provins.
- Retrait délibération syndicat mixte d'études et de programmation des cantons de Provins et Villiers Saint Georges (SMEP).
- Redevance d'occupation du domaine public due par ERDF.
- Nomination ruelles et sente.
- Questions et informations diverses.
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